Arab Tunisian Bank : ATB - Assemblée générale ordinaire du 27/04/2024

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

ARAB TUNISIAN BANK

Siège Social : 9, rue Hédi Nouira, 1001 Tunis

Messieurs les actionnaires de l'ARAB TUNISIAN BANK sont invités à l'Assemblée Générale Ordinaire qui se tiendra le samedi 27 avril 2024 à 11 heures du matin à l'hôtel « The Residence » Gammarth, Tunis, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

• Lecture du rapport de gestion du Conseil d'administration relatif à l'exercice clos

au 31 décembre 2023.

2 Lecture des rapports des Commissaires aux comptes relatifs l'exercice clos au 31 décembre 2023.

• Approbation des états financiers relatifs à l'exercice clos au 31 décembre 2023.
  4 Affectation des résultats.
  5 Fixation du montant des jetons de présence.
  6 Quitus aux administrateurs.
  7 Approbation de la cooptation de 2 administrateurs
  8 Nomination des administrateurs et du conseiller pour la période 2024-2026.
  9 Lecture des rapports des Commissaires aux comptes relatifs aux états financiers consolidés du groupe ATB arrêtés au 31/12/2023.
  10 Approbation des états financiers consolidés du groupe ATB arrêtés au 31/12/2023. 11 Nomination des Commissaires aux comptes pour les années 2024, 2025 et 2026 12 Pouvoir

Les documents afférents à cette Assemblée ; y compris l'acte de mandat spécial pour les actionnaires souhaitant se faire représenter, sont mis à la disposition des actionnaires, pendant les délais légaux, au siège social de l'ATB. Cet avis tient lieu de convocation individuelle.

PROJET DE RESOLUTIONS AGO

ARAB TUNISIAN BANK

Siège Social : 9, rue Hédi Nouira, 1001 Tunis

Projet des résolutions qui sera soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra en date du 27 avril 2024.

Première résolution

Après lecture des rapports du conseil d'administration et des commissaires aux comptes relatifs à l'exercice 2023, l'Assemblée Générale Ordinaire approuve sans réserve les Etats financiers tel qu'arrêtés au 31-12-2023 et qui font ressortir un résultat comptable de la période de - 9 405 785,748 Dinars Tunisien.

Cette résolution est adoptée à……………………

Deuxième résolution

Après lecture du rapport spécial des commissaires aux comptes relatif aux conventions et opérations effectuées dans le cadre des dispositions prévues par les articles 200 ,205 et 475 du code des sociétés commerciales et les articles 43 et 62 de la loi n°48 de l'année 2016 en date du 11 juillet 2016 relative aux Etablissements de crédit, l'assemblée générale ordinaire approuve lesdites conventions telles qu'elles ont été mentionnées dans les rapports des commissaires aux comptes.

Cette résolution est adoptée à……………………

Troisième résolution

• PROJET DE REPARTITION DES BENEFICES EXERCICE 2023 2023 ﺔﻧﺳ حﺎﺑرأ صﯾﺻﺧﺗ عورﺷﻣ

L'assemblée générale décide de reporter à nouveau la perte de l'exercice clos le 31 décembre 2023 d'un montant de - 9 405 785,748 dinars et de constituer une réserve de réinvestissement exonérée d'un montant de 20 000 000 dinars par prélèvement d'égal montant sur les réserves disponibles à date du 31/12/2023.

Cette résolution est adoptée à……………………

Quatrième résolution

L'assemblée générale ordinaire renouvelle sa décision du 24 mai 2006 relative à la distribution d'un montant net (après impôt) de 25 000,000 dinars tunisien pour chaque administrateur et conseiller au titre des jetons de présence relatif à l'exercice clos au 31-12-2023.

Cette résolution est adoptée à……………………

Cinquième résolution

Sur proposition du conseil d'administration, l'Assemblée Générale Ordinaire donne quitus entier et sans réserve aux membres du conseil d'administration pour leur gestion au titre de l'exercice 2023.

Cette résolution est adoptée à…………………….

Sixième résolution

Conformément aux articles 19 et 20 des statuts de la banque, et sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ordinaire approuve la désignation par cooptation de :

• Mme Mayssa Abedine, en sa qualité d'administrateur en remplacement de Mme Randa Sadik, démissionnaire de ses fonctions, et ce jusqu'à la tenue de la présente assemblée générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exercice 2023.
• Mme Dorra Mezzez, en sa qualité d'administrateur en remplacement de Mr Yahia Youssef BAYAHI, démissionnaire de ses fonctions, et ce jusqu'à la tenue de la présente assemblée

générale ordinaire statuant sur les comptes de l'exercice 2023. Cette résolution est adoptée à…………………….

Septième résolution

Conformément aux articles 19 et 20 des statuts de la banque, le conseil d'administration propose à l'Assemblé Général Ordinaire la nomination et le renouvellement des membres du conseil d'administration et du conseiller comme suit :

Administrateurs représentants l'Arab Bank PLC

Mr Naim EL HUSSEINI

Mr Walid M. SAMHOURI

Mr Firas ZAYYED

Mr LOUEY IBRAHIM SHAHEZDEH

Mr MESSAOUD GHALEB SAKKEJHA

Mme MEYSSA ABIDINE

Administrateurs tunisiens

Mr Ferid ABBES

Mr Mohamed BEN SEDRINE

Mr Ridha ZERZERI

Administrateurs indépendants

Mr AMMAR ALHALAWANI

Mme OLFA BEN OUDA

Administrateurs représentant les petits porteurs

Mme DORRA MEZZEZ

Conseiller

Mr RIADH HAJJEJ

Les administrateurs et le conseiller ainsi nommés sont élus pour une durée de 3 ans ; leur mandat prendra fin lors de l'assemblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice 2026.

Cette résolution est adoptée à…………………….

Huitième résolution

Après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d'administration, du rapport des commissaires aux comptes relatifs aux états financiers consolidés du groupe ATB et du rapport de gestion sur le groupe, et sur proposition du conseil d'administration, l'assemblée générale ordinaire approuve les états financiers consolidés tels qu'arrêtés au 31-12-2023 et qui font ressortir un résultat comptable de la période de

………………. dinars tunisiens.

Cette résolution est adoptée à……………………

Neuvième résolution

Le Conseil d'Administration propose à l'assemblé Général Ordinaire l'approbation de la désignation des cabinets :

1. Cabinet PricewaterhouseCoopers PwC Tunisie .
2. Cabinet CPA,

En tant que Commissaire aux comptes de l'Arab Tunisian Bank pour les exercices comptables 2024,2025 et 2026.

Cette résolution est adoptée à……………………

Dixième résolution

L'Assemblée Générale Ordinaire confère à tout porteur de copie ou extrait de la présente tous pouvoirs pour effectuer tous les dépôts et remplir toutes formalités de publications légales ou autres.

Cette résolution est adoptée à……………………